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Publié par Kant

La responsabilité aux automobilistes

On vous informe! Un nouvel arrêté défini les conditons de la conduite automobile

 Chaque conducteur de véhicule est censé autoévaluer sa capacité psychologique et physiologique à pouvoir conduire. Une personne atteinte de troubles susceptibles de constituer un danger pour elle-même ou les autres usagers de la route doit mettre temporairement son véhicule au garage jusqu’à l’amélioration de son état de santé. Ce principe est précisé dans  l’arrêté du 21 décembre 2005, publiée au « Journal officiel » du 28. (voir le texte en entier sous pdf)

 

 

   

 

Pour les véhicules légers:

 

 

 

 

 

 

    

 Pour les véhicules lourds:

La somnolence fait partie des contre-indications à la conduite. Apnéïques , narcoleptiques, hypersomniaques de tout poil, personnes en privation de sommeil, insomniaques ayant une somnolence, consommateurs de médicaments qui diminue la vigilance, ATTENTION! Attention doublement, en conduisant vous pouvez être dangereux, et votre responsabilité pourra être engagée s’il est prouvé que vous avez conduit sous l’emprise de la somnolence…

 

Etes-vous somnolent ? Refaites le test !

Comme par le passé, les chauffeurs d’autobus, de cars et de poids lourds restent soumis à un contrôle obligatoire de l’aptitude médicale à conduire. Une expertise occasionnelle peut être également exigée par le préfet pour les auteurs d’infractions graves et les personnes qui ont fait l’objet d’une hospitalisation d’office ou d’une annulation du permis (arrêté du 8 février 1999). Pour les autres conducteurs, une déclaration sur l’honneur, au moment de la délivrance du permis, attestant une bonne santé, suffit. Au chapitre des troubles du sommeil, la «somnolence excessive» de type comportemental nécessite une interruption temporaire de conduite, de l’ordre d’un mois, sous contrôle médical, suivie d’un bilan spécialisé avant toute reprise.

Une culture, un réflexe. "Dans tous les cas, c’est le principe de la responsabilité du conducteur qui prévaut", insiste le Pr Alain Domont. De même que le contractant d’une assurance automobile s’engage à faire réévaluer le risque s’il a un problème de santé, il est du ressort de chacun de gérer son aptitude à la conduite. Tout le dispositif de l’arrêté du 28 décembre 2005 donne les moyens d’agir de la sorte avec le concours du médecin traitant.» En somme, à la première alerte de santé, l’automobiliste doit se sentir habité par la question;Est-ce que je peux conduire? » et s’en remettre à une commission médicale ad hoc. Certes, ces dernières ne sont pas légion. En Ile-de-France, il n’en existe qu’une, agréée par la préfecture des Hauts-de-Seine. Il s’agit de la consultation de pathologies professionnelles d’aptitude au travail et à la conduite de véhicule automobile» du Pr Alain Domont , à l’hôpital Corentin-Celton d’Issy-les-Moulineaux (AP-HP) où les patients sont conseillés et, pour certains, repartent avec leur permis renouvelé. Alain Domont , professeur de médecine du travail, a créé à Paris-VI un module de formation continue consacré aux problèmes médicaux de la conduite. Cet enseignement de trois jours, reconnu par le ministère des Transports, est dispensé aussi à Bordeaux (2005) sous la responsabilité du Dr Pierre Philip du Laboratoire du sommeil. Depuis 1994, les médecins membres de commissions médicales du permis de conduire sont tenus d’avoir une formation.

«Tout (ou presque) est en place » pour que la santé au volant devienne un réflexe, une culture, se réjouit le Pr Domont. «L’Ordre national a mis l’accent dans son bulletin mensuel de janvier 2005 sur l’implication des médecins de soins dans les contre-indications médicales à la conduite, aux côtés des commissions spécialisées; quelque 2500médicaments, sur 7000 spécialités, seront porteurs, d’ici à août 2006, d’un triangle jaune appelant l’automobiliste à la prudence, d’un triangle orange pour une sagesse redoublée ou d’un triangle rouge signifiant l’interdiction de conduire (arrêté du 2 août 2005); et, enfin, l’ensemble des sociétés savantes ont validé l’arrêté du 28décembre 2005 qui appelle à promouvoir, en quelque sorte, les capacités du conducteur à conduire dans une meilleure sécurité sur le plan médical.» (arrêté du 2 août 2005)

 

 

 On ne rigole plus !!!!!

Dormir ou conduire il faut choisir

   

 

 

 

  D’après un article de  PHILIPPE ROY du Quotidien du Médecin du : 13/01/2005  

 

Commenter cet article

Viviane 18/01/2006 14:57

Et si on rêve au volant...est ce grave?va-t-on m'emprisonnerpour avoiringénuefait quelques noeuds de chaiseavec un cumulus et un vieux goéland?

ann 18/01/2006 12:01

coucou
eh bien moi en tant que narcoleptique je n'ai pas le droit de conduire visiblement car quand j'ai passé mon permis je venais d'apprendre que j'étais narco mais les traitements étaient tellement efficaces au début que pour moi la narco n'existait plus mais il fallait que je prévienne que j'étais narco à la préfecture et comme j'ai oublié mon permis d'après ce qu'on m'a dit n'est pas valable.
Mais comme je veux bien prendre des risques avec ma vie mais que je ne veux en aucun cas nuire aux autres je n'ai jamais retouché un volant depuis le jour ou j'ai obtenu le petit carton rose qui m'avait couté 15 500francs(et oui;quand on est arreté à un stop et qu'on attend qu'il passe au vert c'est difficile d'avoir son permis mais que le diagnostique de la maladie fut posé j'ai enfin compris pourquoi j'avais toujours l'impression de planer).
Mais je ne désespère pas et un jour quelqu'un trouvera un traitement vraiment efficace.

Kant 18/01/2006 09:39

On recentre!!!
"L’emprise narcoleptique". Aieh, aieh!!! Pauvre narcoleptique! Le narcoleptique est une PERSONNE atteinte de narcolepsie. Donc laissons le tranquille. Il a déjà bien assez de mal tout seul!
Tu voulais sans doute dire "narcotique", terme ambiguë et qui renvoie à la drogue! Les hypnotiques (plus communément appelés somnifères) sont ils des « drogues » ou des médicaments. En poussant encore plus loin, les médicaments sont –ils tous des drogues ? Vaste débat :o).
Comment peut-on voir….?Des signes indirects ! Si tu es sur l’autoroute et que le camion devant toi fait des mouvements pendulaires de la droite vers la gauche. Prends tes distances. Il dort….

Briesing 17/01/2006 23:25

Je ne m'étais jamais dit vraiment que je pouvais croiser sur ma route quelqu'un conduisant sous l'emprise d'un narcoleptique ou autre produit du même type... ça fait flipper quand on y pense...Peut-on voir si quelqu'un en état de grande fatigue, et est-ce réprimé par la loi ?

KANT 17/01/2006 22:19

6 jours! Suis trop fatiguée ce soir. Les neurones ramollis! Niveau zéro de réflexion. Je vais attendre .... 6 jours ! Et je verrai bien ;o))))